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Conseils municipaux

Les membres du Conseil se réuniront le :

Le lundi 14 septembre 2020 à 19h30
Espace "Les Chênes" – 38 rue du Stade 56950 CRAC’H

La séance se tiendra en présence du public, 30 personnes maximum seront autorisées à y assister afin de faciliter le respect des mesures barrières.

Le port du masque est obligatoire pour tous et du gel hydroalcoolique sera à votre disposition.
 

ORDRE DU JOUR
    
2020-6-1 : Désignation d’un secrétaire de séance
2020-6-2 : Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2020
2020-6-3 : Acquisition de la parcelle ZO n°164
2020-6-4 : Prime exceptionnelle : COVID
2020-6-5 : Délégation de Service Public (DSP) Enfance-jeunesse : avenants
2020-6-6 : Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique : désignation des délégués à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales de la Société Publique Locale
2020-6-7 : Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique : proposition de 2 membres pour participer aux travaux de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
2020-6-8 : Communauté de Communes Auray Quiberon Terre Atlantique : désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2020-6-9 : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant au PNRGM (Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan)
2020-6-10 : Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan : rapport d’activité 2019
2020-6-11 : GRDF : compte rendu d’activité de concession
2020-6-12 : Commission de contrôle des listes électorales
2020-6-13 : Désignation d’un représentant « mouillages »
2020-6-14 : Convention Payfip
2020-6-15 : Centre de gestion du Morbihan : avenant à la convention d’accès aux services facultatifs
2020-6-16 : Ville d’Auray : convention de réciprocité
2020-6-17 : Lotissement le Bocéno Est : attribution des lots communaux en accession aidée session 5
2020-6-18 : Décisions du Maire prises par délégation – L 2122-22 du CGCT   
2020-6-19 : Affaires diverses