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Conseils municipaux

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 16 septembre 2019 à 19 heures à la Mairie, Place René Le Mené.

 

ORDRE DU JOUR

2019-6-1 : Désignation d’un secrétaire de séance ;
2019-6-2 : Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2019 ;
2019-6-3 : Avenant marché de travaux Espace de l’Océan ;
2019-6-4 : Avenants marché de travaux Ecole des 2 rivières ;
2019-6-5 : AQTA : approbation du rapport de la CLECT – Transfert de la taxe de séjour ;
2019-6-6 : AQTA : approbation du rapport de la CLECT – Transfert des RAM/LAEP ;
2019-6-7 : AQTA : convention de partenariat médiathèque de Crac’h et le Relais Parents Assistants Maternels des communes de Saint-Philibert, Crac’h et Locmariaquer ;
2019-6-8 : Modification des statuts de Morbihan Energies ;
2019-6-9 : Participation financière au festival St Phil Game ;
2019-6-10 : Création d’un emploi d’adjoint administratif ;
2019-6-11 : Créations – suppressions de 2 emplois d’adjoint technique (augmentation DHS) ;
2019-6-12 : Modification du tableau des effectifs ;
2019-6-13 : Dérogation à la règle du repos dominical ;
2019-6-14 : Redevance d’occupation du domaine public gaz 2018 ;
2019-6-15 : Désistement Lotissement le Bocéno Est ;
2019-6-16 : Retrait de la délibération 2019_5_7 ;
2019-6-17 : AQTA : rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés ;
2019-6-18 : Décisions du Maire prises par délégation – L 2122-22 du CGCT ;
2019-6-19  : Informations diverses.